Quelles quantités de tabac et d’alcool est-il possible de rapporter ?
Rapporter de ses vacances à l’étranger un petit souvenir sous forme d’alcool local, pourquoi pas ! Mais si c’est pour être amendé à la douane, pas question. Surtout si, en plus, on a profité de prix avantageux sur les tabacs et cigarettes.
Mais, en fait, peut-on rapporter du tabac et de l’alcool ? Oui, on peut. Mais la douane fixe des franchises et les conditions diffèrent selon que l’on revient d'un pays européen ou non.
En Europe
Depuis un pays européen, pour le moment, chaque personne peut rapporter, pour sa propre consommation, 800 cigarettes, 400 cigarillos, 200 cigares et un kilo de tabac à fumer. De quoi se voir venir. Mais attention, un amendement à la loi de finances rectificative modifie les quantités de tabacs autorisés à être ramenées de l'étranger. Il ne sera ainsi possible de ne ramener qu'une seule cartouche de cigarettes par personne par exemple. Un texte fixant les nouvelles limitations est à paraître.
Côté alcool, par personne, 10 litres d’alcool ou de spiritueux (whisky, gin, vodka, etc.), 20 litres de produits intermédiaires (porto, madère, vermouth, etc.), 90 litres de vin (mais 60l maximum de mousseux) et 110 litres de bière. A noter que des règles différentes s'appliquent à certains territoires, notamment les îles Canaries, les îles anglo-normandes ou Andorre. Enfin, certaines marchandises sont soumises à restriction (médicaments, denrées alimentaires, armes, œuvres d'art...) tandis que d'autres sont strictement interdites (drogues, contrefaçons, animaux et végétaux menacés d'extinction...). Par ailleurs, on doit déclarer toute somme supérieure ou égale à 10 000 €.
Si l’on dépasse ces quantités, on risque une amende car la douane française peut considérer que ces marchandises sont destinées à être revendues. Il faudra alors prouver que les marchandises sont réservées à un usage personnel.
Sinon, ou si l'achat est fait dans le but de revendre les marchandises en France, il faudra payer les droits de consommation (840 € par exemple pour la détention de 20 cartouches de cigarettes) et les taxes en France ou abandonner les produits. Et d’autres sanctions pénales peuvent être appliquées : amende pouvant s'élever à 750 €, saisie du véhicule, voire emprisonnement.
Hors Europe
Depuis un pays hors espace européen, les quantités de tabac tolérées sont inférieures : 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250 grammes de tabac à fumer. Là aussi, un amendement à la loi de finances rectificative modifie les quantités de tabacs autorisés à être ramenées de l'étranger. Et il ne devrait être possible de ne ramener qu'une seule cartouche de cigarettes par personne par exemple.
Pour les alcools, les quantités admises sont de 4 litres de vin non mousseux, et 16 litres de bière. Plus l'un des alcools suivants : un litre d’alcool titrant plus de 22 degrés, ou deux litres à moins de 22 degrés.
Des quantités nettement inférieures sont tolérées pour les travailleurs frontaliers…
Quoiqu’il en soit, il est obligatoire de déclarer au service des douanes les marchandises que l’on ramène lors du passage en frontière.