Voyage en Europe : quelles franchises sur le tabac et l’alcool ?
Vous partez bientôt en Italie et vous souhaitez revenir en France avec quelques bouteilles de limoncello ? Ou vous avez acheté en Andorre plusieurs cartouches de cigarettes ? Attention, en matière d'alcool et de cigarettes notamment, la douane fixe des franchises, même en cas de voyage en Europe.
En tant que particulier, vous pouvez rapporter d'un autre pays européen des cigarettes, cigarillos, cigares et autres tabacs selon les seuils indicatifs de quantité suivants : 800 cigarettes (4 cartouches), 1kg de tabac à fumer, 200 cigares, 400 cigarillos. Il s'agit de quantités par personne (plus de 17 ans), et non par véhicule.
Pour les alcools, les quantités admises par personne sont de 10 litres de boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka...), 20 litres de produits intermédiaires (porto, madère, vermouths...), 90 litres de vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux) et 100 litres de bière.
Vous pouvez rapporter un seul de ces produits ou tous ces produits à la fois, à condition de respecter ces seuils indicatifs.
Mais attention, si vous revenez d’Andorre, les conditions sont différentes. En ce qui concerne les tabacs, les quantités admises sont de 300 cigarettes OU (et non pas ET) 150 cigarillos, ou 75 cigares ou 400g de tabac à fumer. Côté alcools, on tolère l’addition de 5 litres de vins «tranquilles» (non mousseux) et 1,5l de boissons de plus de 22°, OU (là encore attention !) 3l de boissons de moins de 22°.
En cas de dépassement de ces quotas, la douane recherchera si vous transportez ou non les tabacs et/ou alcools à des fins commerciales. Si c’est ce qu’elle conclut, vous aurez le choix entre payer des droits de consommation (840 € par exemple pour la détention de 20 cartouches de cigarettes) et une amende, ou renoncer à vos marchandises (qui seront dès lors saisies par la douane) et payer une amende.
Vous risquez aussi d'autres sanctions pénales (amende pouvant s'élever à 750 €, saisie de votre véhicule, emprisonnement...).
A savoir. L’achat de tabac sur internet, quel que soit le lieu d'implantation du site, est illicite et interdit en France et la marchandise sera saisie par la douane.
Par ailleurs, vous devez déclarer toute somme supérieure ou égale à 10 000 €. Enfin, certaines marchandises sont soumises à restriction (médicaments, denrées alimentaires, armes, œuvres d'art...) tandis que d'autres sont strictement interdites (drogues, contrefaçons, animaux et végétaux menacés d'extinction...).
Quoiqu’il en soit, et même si alcools et tabacs sont moins chers à l’étranger, ce n’est pas une raison pour ne pas consommer avec modération, ou se remettre à fumer…
RC